Commissions Municipales

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Commissions légales et organismes extérieurs

Syndicat des écoles de la vallée du Drugeon (SEVAD)

Délégués titulaires :

  • Monsieur Claude DUSSOUILLEZ
  • Madame Maryse PAGNIER
  • Monsieur Hervé DECREUSE

Délégués suppléants :

  • Madame Jennifer BRESSAND
  • Monsieur Laurent CLAUDET
  • Monsieur Louis GIROD

 

Conseil d'écoles (primaire et maternelle)

Délégués titulaires :

  • Monsieur Claude DUSSOUILLEZ
  • Madame Maryse PAGNIER
  • Monsieur Hervé DECREUSE

Délégués suppléants :

  • Madame Jennifer BRESSAND
  • Monsieur Laurent CLAUDET
  • Monsieur Louis GIROD

 

Commissions d'Appel d'Offres (C.A.O)

Délégués titulaires :

  • Monsieur Guy MIOT
  • Monsieur Laurent CLAUDET
  • Monsieur Hervé DECREUSE

Délégués suppléants :

  • Monsieur Fabien VIEILLE-MECET
  • Monsieur Mickaël POURNY
  • Monsieur Luca CURTENELLE

 

Association Syndicale Autorisée (A.S.A) "Combe Dru"

Délégués titulaires :

  • Monsieur Laurent CLAUDET

Délégués suppléants :

  • Monsieur Guy MIOT

 

A.S.A "Les Loutons et la Renardière" 

Délégués titulaires :

  • Monsieur Laurents CLAUDET 

Délégués suppléants :

  • Monsieur Guy MIOT

 

A.S.A "La Rivière-Drugeon"

Délégués titulaires :

  • Monsieur Laurents CLAUDET 

Délégués suppléants :

  • Monsieur Guy MIOT

 

Commission Communale des Impôts Directs

Elle est composée de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants, désignés par la Direction Générale des Finances Publiques (D.G.F.I.P.), sur proposition du Conseil Municipal.

Délégations

Délégations du Conseil Municipal au Maire selon l’article L2122-22 du CGCT.

Délégations du Maire aux adjoints :

En application de la délibération du 7 avril 2014, les délégations des adjoints et du conseiller délégués sont les suivantes :

Monsieur Louis GIROD, 1er Adjoint

Délégations «affaires administratives», «affaires sociales», «information», «communication»,

Monsieur Guy MIOT, 2ème Adjoint

Délégations «bâtiments communaux», «petits édifices publics», «éclairage public et illuminations», «gestion des salles communales», «eau et assainissement»,

Madame Maryse PAGNIER, 3ème Adjointe

Délégations «environnement», «voirie», «aménagement paysager», «fleurissement», «fêtes et cérémonies»

Monsieur Laurent CLAUDET, Conseiller Délégué

Délégation «bois et forêts» 

Action sociale

Les départements ont la charge de mener l’action sociale sur le territoire national mais les communes par l’intermédiaire de leur C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) ont également la possibilité d’intervenir dans ce domaine de compétence.

Le C.C.A.S. de Bannans est présidé de plein droit par le Maire. Sa gestion est assurée par un Conseil d’Administration composé de conseillers municipaux et de citoyens représentatifs des différentes couches de la population du village.

Il est composé de neuf membres : 5 membres du Conseil Municipal, 4 membres désignés.

Monsieur Claude DUSSOUILLEZ, Président

Monsieur Louis GIROD, membre élu

Monsieur Guy MIOT, membre élu

Madame Maryse PAGNIER, membre élue

Madame Corinne GARNIER, membre élu

Madame Françoise BOUDAY, membre désignée

Madame Valérie VUILLAUME, membre désignée

Monsieur Just CLAUDET, membre désigné